Comité d'Hygiène, de Sécurité

et des Conditions de Travail

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CHSCTD 94 du 5 mai- compte rendu

06/05/2020 par CHSCTD Val-de-Marne

Compte rendu du CHSCTD94 du 5 mai 2020

Ce compte rendu complète celui du CHSCTA sans reprendre les points déjà renseignés par le Recteur au CHSCTA.

Reprise  : le 12/05, pré-rentrée le 11/05. Là où c’est possible. Dans d’autres cas les circonstances peuvent donner lieu à repousser cette reprise.

En cas de reprise plus tardive ( de part la décision de certains maires) les enseignant(e)s continuent le travail en distance avec des temps de réunion pour préparer la reprise .

Continuité des apprentissages : Faire revenir les élèves qui se sont éloignés de l’école. Cela va demander un travail spécifique notamment pour les élèves à besoin éducatif particulier.

Public prioritaire : élèves à besoin éducatif particulier - CP - CM2.

Il peut exister une alternance dans les apprentissages : présentiel, à distance ou les deux.

S’adapter aux situations, aux personnes et aux besoins.

Les TRS doivent exercer sur l'école sur laquelle ils ont la plus grande quotité ou sur l'école la plus proche du domicile.

Stagiaires : Conditions de poursuite de leurs études, leur titularisation, suivi et visites ?

Ils reprennent selon les modalités définies pour les enseignants (alternance) - cours à distance de l’ESPE et en présentiel à l’école ou en distanciel si personnels fragiles.

Concernant le suivi —> Mme Del Bianco indique que  les stagiaires ont leur tuteur qu'ils peuvent solliciter.  Pas de visite prévue et il n'est pas souhaitable que les personnels se déplacent. Pas de  consignes pour l’instant sur la titularisation ; les consignes seront ministérielles.

Les activités du type 2S 2C mis en place par la commune :

La question juridique se pose car dans les textes c’est l’enseignant qui est responsable de ses élèves. Alors quand il est accueilli par un intervenant extérieur qu’en est-il ?

La DASEN précise : une convention est en préparation pour permettre la mise en place de ces groupes afin de dégager la responsabilité de l'enseignant .

Ils pourraient intervenir sur temps scolaire ou hors temps scolaire.

Conditions de reprise :

Dans le cas de doute des équipes sur les conditions sanitaires d'accueil , les équipes doivent saisir l 'IEN ; l'IEN intervient auprès de la municipalité pour résoudre le problème. L'équipe doit dans les cas alerter sa hiérarchie.

( voir procédure de droit d'alerte et droit de retrait publiée) sur ce site et sur celui du snuipp94

La dasen réaffirme que les équipes ont toute latitude pour l’organisation à mettre en place au plus près du respect du protocole sanitaire, et des conditions de travail des élèves et des personnels.

Les élèves à Besoin Educatif Particulier :

Il serait important d'évaluer la capacité de ces élèves à pouvoir reprendre en étant capable de respecter les gestes barrières.

Les enseignants peuvent faire appel à l'IEN et aux personnels ressources.

Le choix des élèves :

priorité à une alternance si on ne peut pas accueillir tous les élèves de cp et cm2 + les enfants des ayant droits + les élèves en grande difficulté + les fratries.

Les objectifs de la reprise :

Pour la DASEN, il y a

  1. objectif avant tout social pour les élèves éloignés de l'école , privés d'apprentissage.
  2. Le 2ème objectif est pédagogique : revoir des notions , de les mobiliser et de les restabiliser pour préparer la rentrée.
  3. 3ème objectif : éducatif revivre ensemble, refaire société ensemble dans une école et retrouver son appartenance à un groupe.

 Intervention du docteur Grousset, médecin conseil de l’Éducation Nationale

Situation d’épidémie ; transmission par voie respiratoire (des gouttelettes) - survie du virus sur les surfaces inertes : tables, poignées de porte, surfaces humides. C’est un virus à forte contagiosité.

Mission de l’école : promotion de la santé.

Conduite à tenir car l’extinction du virus spontanément est peu probable.

Les gestes à apprendre concernent une période d’au moins un an, jusqu’à  l’arrivée du vaccin.

Il faut éviter de saturer les systèmes de soin.

Une nouvelle manière de faire pour se protéger et protéger les autres jusqu’à l’arrivée d’un vaccin.

VAL DE MARNE au 4 mai, 1784 hospitalisés 238 en réanimation. Le pic a été atteint le 17 avril.

Le chiffre d’aujourd’hui est le même que la période du 4 au 7 avril.

Impact fort sur les populations défavorisées et/ou précaires.

La réouverture des écoles repose sur 5 principes (cf protocole)

  • La distanciation physique.
  • L’application des gestes barrières.
  • La limitation du brassage des élèves
  • Le nettoyage des désinfection des locaux et du matériel.
  • La formation, l’information et la communication.

Aucun de ces principes n’est efficace seul. C’est l’application de l’ensemble des principes qui est efficace.

Le lavage des mains

l’utilisation du masque est soumis à des règles d’utilisation : mains lavées pour le mettre, se laver les mains pour l’enlever, se laver les mains pour le changer. Le changer toutes les 4 heures. Ne pas le toucher autrement.

Aération des locaux très important. Plusieurs fois par jour.

Situations sociales aggravées :  enfants orphelins durant le confinement, aggravation de leur situation familiale

Solidarité et empathie dans la reprise de la scolarité.

Les parents sont responsables de la santé de leurs enfants, c’est donc à eux de vérifier qu’ils n’ont pas de fièvre avant de venir à l’école.

Ce n’est pas l’école qui vérifie la température de l’enfant en arrivant.

Lorsque l’on constate des symptômes, il faut le signaler aux parents et I’EN, puis éviction et recherche des cas contacts.

Le protocole sanitaire est écrit en lien avec l’ARS et est encore en cours, il sera officiel bientôt.

Formation sur Magistère prévue.

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