CHSCTD92- 29 novembre 2019

05/12/2019 par FS SST CT Hauts-de-Seine

Relevé de conclusions de la séance du 29novembre 2019

 

Déclaration préalable : 

-Déclaration FSU92

-Déclaration FO 92

-Déclaration ?

 

Approbation du procès verbal de la réunion du CHSCT du 6 juin 2019

Le procès-verbal est approuvé.

 

Réponse à l’avis voté lors de la séance du 6 juin 2019

La DASEN a présenté les réponses aux avis votés le 6 juin 2019.

 

Élection du ou de la secrétaire du CHSCT et de son adjoint(e) pour l’année scolaire.

Mme MARTIN Sophie a été élue secrétaire du CHSCT. Mme GUIGNON Anne a été élue secrétaire adjointe.

 

Présentation par Monsieur le directeur de cabinet du préfet des Hauts de Seine du plan de protection du centre administratif départemental

 

Présentation des travaux des groupes de travail :

-« Situations de conflits non hiérarchiques dans les services et les établissements »

-« Synthèse des visites »

-« Protocole d’accompagnement d’un personnel en souffrance du fait de la scolarisation d’un élève ayant des problèmes graves de comportement »

 

Approbation du compte rendu de la visite du Lycée Lucie Aubrac de Courbevoie

 

Approbation du compte rendu de visite de l’école Henri Wallon B à Bagneux

 

Thématiques et visites/ Calendrier de travail pour l’année scolaire 2019/2020

 

Bilan des accidents de service et des maladies professionnelles pour l’année scolaire 2018/2019

 

Bilan de la médecine de prévention académique pour l’année scolaire 2018/2019

 

Étude de cas d’accidents de services et maladies professionnelles

 

Point sur le DUERP et les assistants de prévention

 

Enquête relative aux registres de santé et de sécurité au travail dans une commune du département

 

Point concernant les interlocuteurs académiques pour la santé et la sécurité au travail

 

Questions diverses

Un point d’information sur les situations en cours est demandé.

 

Quatre avis a été soumis au vote en séance