Comité d'Hygiène, de Sécurité

et des Conditions de Travail

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Formation spécialisée 93 novembre 2023

23/11/2023 par FSSST CT Seine-Saint-Denis

Avis proposés par la FSU et adoptés à l’unanimité à la FSSSCT Départementale du 23 novembre 2023 réponse sous 2 mois Avis n°1 :   Devant la souffrance des personnels qui ne cessent de croître, la FSSSCTD exige une visite de suivi du collège Pablo Picasso (Montfermeil). Avis n°2  Le tribunal administratif de Montreuil (audience publique du 15 décembre 2022, décision du 5 ja... Lire la suite

FS 93 juin 2023

30/06/2023 par FSSST CT Seine-Saint-Denis

Avis proposé par la FSU et adopté à l’unanimité à la FS-SSCT-D du 29 juin 2023  La FSSSCT-93 dénonce l’application de l’article 1 pour le calcul des quotités de décharge de la FS. L’académie de Créteil, l’une des plus grande de France et la moins attractive, ainsi que le département de la Seine Saint Denis, avec plus de 850 écoles, 130 collèges et 68 lycées r... Lire la suite

FS 93 Avril 2023

07/04/2023 par FSSST CT Seine-Saint-Denis

Avis proposé par la FSU et adopté à l’unanimité à la FS-SSCT-D du 7 avril 2023  Le refus de désignation d’un.e référent.e VSST départemental, pourtant prévue à l’ordre du jour, est inacceptable. La prévention des situations de VSST, le suivi et traitement des signalements, mais aussi l’accompagnement des victimes ne peut se limiter à un dispositif académique. Les memb... Lire la suite

CHSCTD 93 du 24 novembre 2022

24/11/2022 par FSSST CT Seine-Saint-Denis

Déclaration liminaire de la FSU 93 CHSCT Départemental du jeudi 24 novembre  2022 Monsieur le Directeur Académique, président du CHSCTD, Mesdames et Messieurs les membres du CHSCTD, Ce premier CHSCTD de l’année scolaire 2022-2023 est le dernier de cette instance, instaurée en 2011et démantelée dans le cadre de la loi de pulvérisation de la fonction publique d’Août 2019. Cette loi combinée ... Lire la suite

CHSCT 93 septembre 2021

10/10/2021 par FSSST CT Seine-Saint-Denis

Déclaration liminaire de la FSU 93 CHSCT Départemental extraordinaire du jeudi 30 septembre 2021.   Monsieur le Directeur académique adjoint, Président du CHSCTD, Mesdames, Messieurs, les membres du CHSCTD Ce CHSCT-D extraordinaire du 30 septembre 2021 ouvre une année scolaire toute particulière sur le front de la santé et de la sécurité au travail puisqu’elle sera celle de la suppression des CHSCT. Et pourtant ..... Lire la suite

CHSCTD 93 Compte rendu

09/04/2020 par FSSST CT Seine-Saint-Denis

  Avis émis par le CHSCT93 le 6 avril 2020   1-Afin d’endiguer l’épidémie, pour assurer la sécurité et protéger la santé de tous les personnels, le CHSCTD exige la mise en place du dépistage systématique comme le préconise l’OMS, à commencer par celui des personnels ayant des symptômes et ceux ayant été en contact avec des personnes infectées, de tous les perso... Lire la suite