Accident de travail et maladie professionnelle
25/08/2023 par Formation spécialisée SST CT Creteil
Mots-clés : accident du travail risques psychosociaux
Accidents de service : attention : une déclaration d'accident de service n'entraine pas forcement un arrêt de travail ( mais permet une prise en charge des soins et séquelles pouvant en découler) NI LE MEDECIN, NI LE SUPERIEUR ne peut refuser de vous founir et de signer soit la déclaration de service, soit le certificat d'accident de service, c'est notre administration qui valide directement ou après un conseil médi... Lire la suite
souffrance au travail des assistants sociaux
02/05/2014 par Formation spécialisée SST CT Creteil
Mots-clés : risques psychosociaux
Article de presse : la souffrance oubliée des assistantes sociales. Publié dans Liberté-Hebdo du 18 avril 2014... Lire la suite
déclaration liminaire de la FSU au CHSCTA CRETEIL du 6 mai
06/05/2014 par Formation spécialisée SST CT Creteil
Mots-clés : risques psychosociaux
FSU- Académie de Créteil CHSCT Académique 6 Mai 2014 Déclaration liminaire de la FSU Madame la Rectrice, Madame la Présidente du CHSCTA, en tant que représentants des personnels de l’Académie, nous souhaitons réinterroger le chemin parcouru depuis le dernier CHSCTA. Si nous notons des relations de travail et de développement très positives de l’activité des CHS... Lire la suite
Protocole RPS dans la fonction publique
18/06/2014 par Île-de-France
Mots-clés : risques psychosociaux
La FSU , avec ses syndicats nationaux, a oeuvré pour que soient actés concrètement les engagements au travers des plans d’action, et que la parole des personnels avec leur participation à la prévention soient reconnues. La formation spécialisée du conseil commun des fonctions publiques sera chargée d’un travail d’observation, de suivi et d’évaluation des plans ainsi que de préconisations.... Lire la suite
Dans le second degré : exiger une CHS locale
30/06/2014 par France
Mots-clés :
Le décret 91-1194 du 27 novembre 1991 a rendu obligatoire l’existence d’une commission hygiène et sécurité dans les lycées ayant des sections techniques ou professionnelles. [N.b. dans les autres établissements, le CA peut décider la création d’une commission hygiène et sécurité (art. R421-20 point n°6 du Code de l’Education)]. Ce décret a été complété par l... Lire la suite
Déclaration CHSCT77 23.05.14
20/06/2014 par FS SST CT Seine-et-Marne
Mots-clés :
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Sites à visiter
18/11/2015 par Formation spécialisée SST CT Creteil
Mots-clés :
site CHSCT académie de Creteil : ici site de l'observatoire national de securité : ici les textes officiels régissants les CHS: Une circulaire datée d'avril 2015 et surtout son guide juridique de juin 2015 détaille les règles applicables aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans la fonction publique. Outre la composition et les missi... Lire la suite
Déplacement du CHSCT académique au collège Berlioz 75018 Paris.
24/06/2014 par FS SST CT Paris
Mots-clés :
A la demande du Recteur de Paris, le CHSCT s'est déplacé aujourd'hui 24 juin 2014, au collège Hector Berlioz dans le 18ème arrondissement. Etaient présents en plus des représentants des personnels, M. le DRH, la Chef du service Prévention des risques, un médecin de prévention. une représentante de la DASCO avait répondu positivement à notre invitation. Cette 1ère visite a été co... Lire la suite
CHSCT93 du 26 juin 2014 Déclaration FSU
27/06/2014 par FSSST CT Seine-Saint-Denis
Mots-clés :
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déclaration FSU au CHSCTA du 21 juin 2013
21/06/2013 par Formation spécialisée SST CT Creteil
Mots-clés :
CHSCT Académique Le 21 juin 2013 Déclaration liminaire de la FSU Mesdames, Messieurs les membres du CHSCTA, Monsieur le Secrétaire Général, Monsieur le Directeur des ressources humaines, Monsieur l'Ingénieur santé et sécurité au travail, Mesdames et ... Lire la suite
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